Marque enregistrée - Marque en vigueur

le pois tout solidaire le poitou solidaire
sarl coopérative le pois tout vert, sarl coopérative, direction le pois tout vert

Numéro de dépôt :
4237999
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2026
le pois tout solidaire le poitou solidaire de coopérative le pois tout vert

Présentation de la marque le pois tout solidaire le poitou solidaire

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) coopérative le pois tout vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le pois tout solidaire le poitou solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) coopérative le pois tout vert domicilié(e) 20 rue de bonneuil matours - 86000 - poitiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 376 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl coopérative le pois tout vert, Mme. fabia gallet, direction le pois tout vert domicilié(e) 20 rue de bonneuil matours - 86000 - poitiers - France.

La marque le pois tout solidaire le poitou solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le pois tout solidaire le poitou solidaire arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.

coopérative le pois tout vert a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOOP LE POIS TOUT VERT ALIMENTATION BIOLOGIQUE ET ECO-PRODUITS “ LA BIO PARTOUT ET POUR TOUS ”


sarl coopérative le pois tout vert, sarl coopérative, direction le pois tout vert - 20 rue de bonneuil matours - 86000 - poitiers - France - SIREN 383376068


sarl coopérative le pois tout vert, Mme. fabia gallet, direction le pois tout vert - 20 rue de bonneuil matours - 86000 - poitiers - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Gestion des affaires commerciales administration commerciale travaux de bureau publication de textes publicitaires diffusion de matériel publicitaire (prospectus, tracts, échantillons etc ) publicité relations publiques organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires,diffusion d'annonces publicitaires conseil en organisation ; le tout étant notamment en lien avec l'environnement l'agriculture biologique et /ou la consommation responsable etc ;

Organisation de concours, informations et formations en matière de divertissement ou d'éducation, activités sportives et culturelles organisation et conduite de colloques conférences congrès expositions jeux publications électroniques ou non, micro édition etc le tout étant notamment en lien avec l'environnement l'agriculture biologique et /ou la consommation responsable ;

évaluations estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues notamment par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels élaboration architecture décoration intérieure recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers étude de projets techniques élaboration de logiciels etc le tout étant notamment en lien avec l'environnement l'agriculture biologique et /ou la consommation responsable.